Synonymes du mot jurisprudence


JURISPRUDENCEACTE - ARRÊT - ARRÊTÉ - CHARTE - CODE - CONSTITUTION - DROIT - ÉDIT - JUSTICE - LÉGALITÉ - LÉGISLATION - LOI - ORDONNANCE - PRÉCÉDENT -

  • v. Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe jurisprudencer.
  • n.f. (Droit) (Désuet) Science du droit et des lois.
  • v. Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe jurisprudencer.
  • n.f. (Droit) Ensemble des décisions rendues par les différentes juridictions, dans chaque pays ou sur une matière, constituant une source de droit.
  • v. Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe jurisprudencer.
  • v. Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe jurisprudencer.
  • n.f. (Droit) Ensemble des décisions rendues par un tribunal ; par extension, manière dont le tribunal juge habituellement telle ou telle question conformément à cet…
  • v. Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe jurisprudencer.

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Les définitions sont de courts extraits du Wiktionnaire.
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